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Calendrier des compétitions de football année 2021-2022 à télécharger
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Liste-des-613-communes-du-département-de-la-Marne-au-1er-janvier-2020.pdf (un téléchargement)
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Information: soutien aux personnes fragiles – Métropole du Grand Nancy.
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Demande de carte de déchetterie pour les habitants de Nancy et du grand Nancy.
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Attestation de déplacement dérogatoire – Attestation de déplacement sur l’honneur.
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International travel from abroad to French overseas territories
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Voyage international depuis l’étranger vers une collectivité d’Outre-mer
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International travel from abroad to mainland France
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Voyage international depuis l’étranger vers la France métropolitaine
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Attestations de déplacement international et à l'Outre-mer en français
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Communiqué de presse du 2 avril 2020 - Mise à disposition d'un dispositif numérique d'attestation de déplacement
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Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation de l’église et de l’état- format PDF.Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation de l’église et de l’état- format PDF.
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La constitution française en intégralité au format PDF
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Listes électorales des communes de plus de 1000 h en Meurthe et Moselle. Municipales 2020.
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Liste électorale de communes de moins de 1000 habitants en Meurthe et Moselle . Municipales 2020 .
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Liste des provinces et villes métropolitaines italiennes par région.
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Liste des districts en république Tchèque. 2020
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Nombre de conseillers municipaux selon la population de la commune en France en 2020.
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Liste des municipalité en Estonie. 2020.
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Droit de vote en Estonie en 2020.
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Circonscriptions électorales des centres de comté en Estonie .
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Constitution suédoise en français au format PDF
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Le calendrier 2019 - 2020 des rencontres de première division (Ligue 1)
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Directives anticipées Nom et coordonnées de ma personne de confiance.
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Directives anticipées: Je suis en bonne santé.
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Directives anticipées: Je suis dans l'impossibilité physique de rédiger moi même mes directives anticipées de fin de vie.
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Directives anticipées: Je suis atteint d'une maladie grave et je pense être en fin de vie.
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Directives anticipées Modification ou annulation de mes directives anticipées
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Directives anticipées: Nom et coordonnées de ma personne de confiance.
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Directives anticipées: Modification ou annulation de mes directives anticipées
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Déclaration de candidature aux élections européennes (à remplir par chaque candidat).
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Déclaration de candidature aux élections européennes.
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RÉGIONS DÉPARTEMENTS ET POPULATION (Données 2017)
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Demande de caution vierge à fournir au bailleur pour la location d'un appartement.
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