Guide des démarches administratives à destination des particuliers

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Guide des démarches administratives à destination des particuliers: Si vous êtes un(e) particulier, trouvez toutes vos infos en un clic. Fiches pratiques, questions-réponses. Mise à jour automatique toutes les 24 heures.

Guide des démarches administratives à destination des particuliers  

Dossier

Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonie de vacances…)

Vérifié le 01 septembre 2021 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

Les enfants et adolescents peuvent être accueillis dans des structures de loisirs pendant ou en dehors des jours d’école, avec ou sans hébergement. Ces structures sont soumises à des obligations, notamment en termes d’encadrement. D’autres types d’accueil (non traités dans ce dossier) obéissent à des règles spéciales : séjours destinés aux enfants handicapés ou suivis par un service de sauvegarde de l’enfance, stages organisés par un club sportif…

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Fait avec ❤ par Philippe Boyer

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